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Marque verbale / figurative : « MS XTEC » Euipotm04/03/2024 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | MS XTEC |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 018913226 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
7: Machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et pour le secteur manufacturier; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Culbuteurs [pièces de moteurs]; Culbuteurs [pièces de moteurs de véhicules]; Culbuteurs [pièces de moteurs]; Centres d'usinage, Actionneurs de vannes; Bagues d'usure [pièces de machines]; Carters de moteur [pièces de véhicules]; Carters pour machines et moteurs; Machines de déchiquetage; Gabarits [parties de machines] pour le positionnement de pièces dans le cadre d'opérations d'usinage; Composants d’accouplements de machines, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres; Unités de motopompes; Robots industriels pour procédés de fabrication; Éléments d'accouplements de machines. 12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, Pièces de véhicules; Éléments structurels pour véhicules automobiles; Arbres pour véhicules terrestres; Ensembles d'essieux de véhicules; Essieux [pièces de véhicules terrestres]. 40: Traitement de matériaux, en rapport avec les services suivants: Fabrication de pièces de précision et de pièces de rechange pour l'entraînement de véhicules (utilitaires), moteurs, engrenages et installations; Fabrication sur mesure de composants thermoplastiques; Fabrication sur mesure de composants élastomères; Fabrication sur mesure d’éléments de construction préfabriqués; Surfaçage à la meule; Services de reproduction en 3 D; Services de moulage stipulé par un contrat; Fraisage; Découpage de métaux; Traitement de surfaces métalliques par le biais du meulage de précision et du polissage par abrasion; Traitement des surfaces métalliques par polissage; Traitement de surfaces métalliques par le biais de techniques de rectification; Traitement des métaux; Services de moulage de métaux sous pression; Services de finition d'épreuves [reliure]; Services de finition d'épreuves [pliage]; Services de finition d'épreuves [découpage]; Coloration des métaux autre que peinture; Façonnage de composants métalliques; Coulage des métaux; Moules en matière plastiques; Coulage des métaux; Fabrication d'articles de quincaillerie métallique sur commande; Fabrication sur mesure d’éléments de construction en acier; Fabrication sur mesure de pièces frittées; Fabrication de moules sur commande destinés à l'industrie; Fabrication sur mesure d’éléments de construction en acier; Fabrication sur mesure par frittage laser direct de métal; Fabrication spécifique au client de pièces automobiles sur commande et suivant les prescriptions d'un client; Construction de machines [services sur commande]; Traitement des métaux; Traitement des métaux; Revêtement des métaux autre que peinture; Finissage des métaux; Coulage des métaux; Découpage de métaux; Finissage des métaux; Transformation des métaux; Pressages de métaux; Application de revêtements sous forme de poudre; Services de fonte de métaux; Services de forge de produits métalliques selon la demande et le cahier des charges de tiers d'outils, pour des tiers; Galvanisation de métaux; Fabrication sur mesure d’éléments de construction préfabriqués et Fabrication sur mesure de bâtiments préfabriqués. 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Services d'analyses et de recherches industrielles; Services de conseil en matière d'ingénierie de produits; Développement de produits; Services de conseils techniques en matière de développement de produits; Développement de produits, en particulier pour la construction de véhicules et de carrosseries; Conception de méthodes de fabrication; Recherche dans le domaine des machines de fabrication. |
| Filing date | 11/08/2023 |
| Registration date | 01/03/2024 |
| Expiry date | 11/08/2033 |
| Owners |
MS Powertrain Technologie GmbH Neuenbühlstraße 6 D-78647 Trossingen-Schura Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : MS XTEC GmbH, Trossingen, Allemagne.
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