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Financement de l’UE (1 797 449 €) : 709868 - Ceres - CO-Traitement des déchets des mines de charbon et des déchets électroniques : de nouvelles ressources pour un avenir durable Fts01/07/2016 Système de Transparence Financière

Vue d’ensemble

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat 709868 - CERES - CO-PROCESSING OF COAL MINE AND ELECTRONIC WASTES: NOVEL RESOURCES FOR A SUSTAINABLE FUTURE
Département responsable RTD - Directorate-General for Research and Innovation
Nom du programme 1.1.OTH - Other actions and programmes
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’engagement légal (LC) JAG.64326
Type de gestion Direct management
Zone géographique -
Budget BGUE
Lieu de l’action -
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 1,797,449.00
Date de fin du projet 30/06/2019
Montant de l’engagement contracté (EUR) (A) 2,001,503.00
Nom de la ligne budgétaire Research programme for coal
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) -204,055.00
Année 2016
Référence (Budget) JAG.64326.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 1,797,449.00
Numéro de la ligne budgétaire 08 05 02
Date de début du projet 01/07/2016
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

  1. Coordinateur No
    Adresse 3 AV CLAUDE GUILLEMIN
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 199,242.57
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 178,929.71
    Code postal 45060
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 178,929.71
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR67582056149
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ETMINIERES*BRGM
    NUTS2 Centre
    Ville ORLEANS CEDEX 2
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  2. Coordinateur No
    Adresse AVENUE CLAUDE GUILLEMIN 3
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 95,865.12
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 86,091.63
    Code postal 45060
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 86,091.63
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR32451785687
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire CASPEO SARL*
    NUTS2 Centre
    Ville ORLEANS
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  3. Coordinateur No
    Adresse RIVAGE DE BOUBIER 25
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 552,722.46
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 496,372.19
    Code postal 6200
    Pays bénéficiaire Belgium
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 496,372.19
    Numéro de TVA du bénéficiaire BECrossroads Bank for Enterprises (KBO) 0477.841.596
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire COMET TRAITEMENTS SA*
    NUTS2 Prov. Hainaut
    Ville CHATELET
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  4. Coordinateur No
    Adresse PLAC GWARKOW 1
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 236,848.32
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 212,701.54
    Code postal 40 166
    Pays bénéficiaire Poland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 212,701.54
    Numéro de TVA du bénéficiaire PL6340126016
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire GLOWNY INSTYTUT GORNICTWA*CENTRAL MINING INSTITUTE
    NUTS2 Slaskie
    Ville KATOWICE
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  5. Coordinateur No
    Adresse UL. GRUNWALDZKA 37
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 107,745.27
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 96,760.60
    Code postal 43600
    Pays bénéficiaire Poland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 96,760.60
    Numéro de TVA du bénéficiaire PL6321880539
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire TAURON WYDOBYCIE SPOLKA AKCYJNA*
    NUTS2 Slaskie
    Ville JAWORZNO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  6. Coordinateur No
    Adresse PLACE DU 20 AOUT 7
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 332,662.20
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 298,747.16
    Code postal 4000
    Pays bénéficiaire Belgium
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 298,747.16
    Numéro de TVA du bénéficiaire BECrossroads Bank for Enterprises (KBO) 0325.777.171
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire UNIVERSITE DE LIEGE*ULG
    NUTS2 Prov. Liege
    Ville LIEGE
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  7. Coordinateur Yes
    Adresse THE QUEEN S DRIVE NORTHCOTE HOUSE
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 476,417.43
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 427,846.49
    Code postal EX4 4QJ
    Pays bénéficiaire United Kingdom
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 427,846.49
    Numéro de TVA du bénéficiaire GB142047795
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire UNIVERSITY OF EXETER*
    NUTS2 Devon
    Ville EXETER
    Organisation non gouvernementale (ONG) No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel.

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